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Mon point de vue et mes opinions sur les politiques locales et nationales mais aussi mes engagements auprès de mes concitoyens.

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Mentions Légales

Bienvenue sur www.borisravignon.fr

 

Informations générales

Le site www.borisravignon.fr est la propriété de M. Boris Ravignon.

Directeur de la publication : M. Jean-François Brignon

Conception/Réalisation : Société Carolonet - 38 rue Salvador Allende, 08000 Charleville-Mézières

Hébergement : Over-blog - 1 Avenue Jean Rieux, 31500 Toulouse

 

Propriété intellectuelle

La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou fixes, sons, graphismes, documents teléchargeables, bases de données et tout autre élément composant le site sont la propriété exclusive de Boris Ravignon.

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur les droits d'auteur et de la propriété intellectuelle. Les noms, marques et enseignes cités sur ce site sont la propriété de leurs déposants respectifs. Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle, du site, des éléments qui le composent et/ou des informations qui y figurent, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.

Les documents, informations, éléments graphiques, … de toute nature figurant sur le site de Boris Ravignon ne peuvent faire l'objet de copie sauf à des fins strictement privées.

De la même manière, ils ne peuvent en aucun cas être reproduits ni modifiés, que ce soit à titre onéreux ou gracieux, sans autorisation expresse écrite de Boris Ravignon.

 

Liens hypertextes

Boris Ravignon autorise tout site Internet à établir un lien pointant vers l'adresse http://www.borisravignon.fr après une simple information préalable du webmestre. Tout lien de ce type interviendra toutefois sous réserve des dispositions légales en vigueur. Boris Ravignon se réserve la possibilité, à tout moment, sans préavis et sans avoir à motiver sa décision, d'interdire ces liens. Dans ce cas il informera la personne concernée qui disposera de 2 jours ouvrés pour mettre fin au lien.

 

Droit applicable

Ces conditions d’utilisation sont régies, interprétées et appliquées conformément au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

 

Informations nominatives

Le site www.borisravignon.fr, tel qu'il a été initialement conçu, n'a pas pour vocation de collecter de données personnelles sur ses visiteurs. Il se peut toutefois qu'il soit amené à le faire de manière accessoire, notamment pour leur adresser une lettre d'informations ou pour répondre à des questions directement posées via le formulaire de demande d'informations. Dans ce cas, Boris Ravignon s'engage à ne pas faire usage commercial des données et à ne les conserver que pendant une durée strictement liée à la finalité du traitement.

Les données collectées ne sont destinées qu'à l'usage propre de Boris Ravignon et à celui de ses sous-traitants dans l'exercice de leurs missions. Ainsi, tout sous-traitant amené, à cette occasion, à prendre connaissance de ces données sera soumis à une obligation de confidentialité. Il devra notamment s'interdire d'utiliser pour son propre compte ou encore de communiquer à des tiers tout ou partie de ces données personnelles.

Droit d'accès et de rectification : Dans ce site, les internautes peuvent être amenés à communiquer des données personnelles susceptibles de faire l’objet de traitements automatisés. Si tel est le cas, conformément à la loi 78-17 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978 (article 34), les personnes à propos desquelles des données personnelles sont collectées bénéficient d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression de ces données.

Ce droit peut être exercé en nous contactant.

Par ailleurs, lorsque des données présentes sur ce site ont un caractère nominatif, les utilisateurs doivent en faire un usage conforme aux réglementations en vigueur et aux recommandations de la CNIL.

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